Argumentaire du Parti de la démocratie socialiste (PDS)
en prévision des prochaines élections
Dette et déficit
En prévision des prochaines élections québécoises, le Part de la démocratie
socialiste (PDS) est en train d'élaborer un argumentaire pour aider ses membres et
sympathisants à défendre sa plate-forme électorale et son programme. Cet argumentaire
sera divisé en sept thèmes, soit :
- Le PDS dans les élections
- Le plein emploi
- Dette et déficit
- Indépendance et solidarité
- Socialisme et démocratie
- Sercices publics
- Écologie
Dans les prochaines semaines, Gauche socialiste présentera sur son site chacun de ces
thèmes. Cette semaine, nous présentons le thème 3 : « Dette et déficit ». |
| Pourquoi le PDS est-il : contre
- la stratégie du déficit zéro
- l'ALÉNA et l'AMI
- les privatisations
pour
- le gel du paiement des intérêts sur la dette publique jusqu'au plein emploi
- la taxation forte des profits et très progressive des revenus et de la richesse
- la nationalisation des banques payable à la réalisation du plein emploi
|
Arguments généraux
- Alors qu'il faut absolument que nos impôts financent en priorité des programmes
publics de création d'emplois, en particulier dans la santé, l'éducation, les
garderies, l'environnement, une importante portion (25% des impôts payés au Québec en
97-98 et 28% au fédéral en 98-99) va au paiement des intérêts sur la dette.
- Donc, globalement, plus du quart de nos impôts va directement dans les poches
des riches et des banques au lieu de contribuer au plein emploi.
- D'ailleurs la dette sert de justification pour privatiser parce que les gouvernements
n'ont plus assez d'argent pour rencontrer leurs obligations de services publics de
qualité.
- Nous avons un choix stratégique à faire :
- ou bien on donne la priorité aux banques et aux riches et on laisse tomber nos
systèmes de santé, d'éducation et de sécurité sociale, universels ou presque, gratuit
ou quasi-gratuit, et encore de relative bonne qualité ;
- ou bien on coupe dans les intérêts sur la dette et on taxe plus les profits, les
revenus élevés et la richesse pour arrêter les coupures, remettre de l'argent dans les
services publics, et démocratiser et décentraliser leur gestion.
- Le gouvernement du Québec en est encore à emprunter pour payer ses dettes. Sans
intérêts sur la dette à payer il aurait un surplus d'environ 5 milliards $, de quoi
financer environ 100 000 emplois année après année (à 50 000 $ par
emploi).
- Et ça c'est sans compter un surplus fédéral possible de 45 milliards $ dont le
quart (11 milliards) revient au Québec, soit environ un potentiel de 200 000
emplois.
- Donc, en tout et partout, le gel du paiement des intérêts recèle un potentiel de
300 000 emplois utiles à créer, de quoi faire disparaître les trois quarts du
chômage officiel du Québec.
D'ailleurs pourquoi la dette publique existe-elle pour commencer ?
- Pourquoi les riches et les banques ont-ils à ce point de l'argent qui leur sort par les
oreilles pour prêter des centaines de milliards aux gouvernements pour ensuite exiger des
intérêts qu'ils re-prêtent et ainsi de suite à l'infini ?
- Certains de leurs taux d'intérêt, comme ceux sur les cartes de crédit, sont au niveau
de l'usure. Avant, l'usure c'était un crime.
- Quand les banques sont obligés de baisser les taux pour que nous ne fassions pas tous
banqueroute, et eux avec nous, ils se mettent, par exemple, à charger toutes sortes de
frais, en commençant par les exclus qui n'ont pas beaucoup d'argent en banque.
- Ces argents prêtés et re-prêtés n'originent-ils pas au départ de notre
travail ?
- Ils sont placés à intérêt pour produire des rentes
- au lieu d'être réinvestis pour créer des emplois pour les jeunes, pour augmenter
notre productivité afin que nous puissions travailler moins d'heures ;
- ou payés en impôt pour avoir plus de services publics ou pour protéger
l'environnement.
- Pourquoi récompenser des gens qui font de l'argent en dormant ?
S'ils ne veulent que vivre de leurs rentes sans travailler, les gouvernements ne
doivent-ils pas obligé riches et banques à leur remettre tous ces profits sous forme
d'impôts ?
- L'argent des intérêts sur la dette publique et une imposition plus
lourde des profits, des revenus élevés et de la richesse donneraient les moyens à un
gouvernement ouvrier/populaire d'investir :
- dans les CLSC, hôpitaux et centres d'accueil pour que nous soyons en meilleur
santé ;
- dans l'éducation, pour que nous soyons plus instruits, plus cultivés et plus
productifs ;
- dans des villes propres aux espaces verts bien pourvus de grands logis salubres, de
transport et d'équipements collectifs à bon marché ;
- dans la protection de l'environnement pour que la nature produise plus d'eau pure, d'air
sain et de forêts ;
- dans nos régions pour que leurs ressources naturelles soit exploitées et transformées
sans pillage de la nature comme l'ont fait les monopoles ;
- dans la recherche-développement pour construire une industrie de la haute technologie
plus diversifiée et plus près des besoins des gens comme par exemple le transport
collectif, l'efficacité énergétique et la gestion écologique de la forêt et des
eaux ;
- dans une politique de solidarité internationale généreuse en commençant par
l'annulation de la dette des pays du tiers monde.
Certains arguments à contrer
| Mais une dette est une dette et elle doit être honorée |
C'est vrai. Un contrat de bonne foi doit être respecté.
- Mais pourquoi alors le gouvernement peut-il changer le contrat avec ses employés en
cours de route et non avec les banques ?
- Les riches et les banques honorent-ils leurs obligations envers la société dont le
travail, après tout, est la source de leur richesse ?
- Que font-ils des intérêts venant en partie de nos impôts de travailleurs et
travailleuses et toujours de notre travail ? Ils sont en grande partie placés à la
Bourse, dans l'immobilier dans la spéculation monétaire ici ou à l'extérieur du
Québec, au lieu de contribuer au plein emploi ici ou ailleurs.
- Nous leur répondons : contribuez au plein emploi et une fois celui-ci atteint on
paiera les intérêts. Honorez vos obligations et on honorera les nôtres.
- Avec le plein emploi, nous aurons d'ailleurs amplement les moyens de payer les
intérêts parce que tous ceux et celles qui le peuvent et le doivent, travailleront.
- Les revenus taxables des gouvernements seront plus grands et les dépenses sociales dues
au chômage et à la pauvreté baisseront.
- Bien sûr, on continuera de payer les intérêts aux travailleurs et travailleuses qui
ont acheté des obligations d'épargnes. Mais c'est minime (environ 5% au fédéral et 2%
au provincial).
| Mais une bonne partie de la dette n'est-elle pas financée par nos
fonds de pension qui, avec le gel, ne seront plus capables de payer de prestations ? |
- Les prestations de retraite seront pris en charge par le budget de l'État de la même
manière que les actuelles pensions fédérales de la sécurité de vieillesse mais pas à
un niveau de misère, au niveau de 80% du salaire. Leur financement sera assuré par
l'impôt des riches et des profits.
- Il ne faut pas oublier non plus que 60% des ménages québécois ne disposent pas de
fonds de pensions privés ou de RÉER.
- En cas de récession, de toute façon, il y aura effondrement des valeurs boursières
dans lesquels investissent de plus en plus les fonds de pensions, y compris la Caisse de
dépôt. Mais on peut être certain que la plupart des riches auront vendu à temps
actions et obligations, nous laissant les pots cassés.
- En plus, la stagnation actuelle, et encore plus une éventuelle récession, en créant
du chômage et des baisses de salaire, diminue les cotisations aux fonds de pension. Le
problème de la rentabilité des fonds de pensions est là et non pas dans le
vieillissement de la population.
- Les fonds de pension, et encore plus les fonds de « solidarité », attachent
les travailleurs à la rentabilité du système qui, par ailleurs les appauvrie et les
contraint au chômage. Ça peut en devenir schizophrénique au point de nuire au
développement des luttes pour les salaires et les emplois.
| Ne serait-il pas plus réaliste d'ailleurs de seulement imposer davantage les profits,
les revenus élevés et la richesse ? |
- Taxer les riches et les banques pour les payer ; leur prendre d'une main pour leur
redonner de l'autre main ! Qui va vouloir se battre pour faire ça parce que ça
prendra une rude bataille.
- Les compagnies ont réduit énormément leur contribution fiscale : en 1950, elles
payaient plus d'impôt sur leurs profits que les personnes sur leurs revenus alors
qu'aujourd'hui cet impôt sur les profits n'est plus que 10% de l'impôt sur les
personnes.
- Et ça continue : la non-indexation des paliers d'imposition (au-delà desquels les
taux montent) et des franchises (en deça desquels on ne paie pas d'impôt) depuis 10 ans,
de même que le recours plus important aux régressives taxes de vente (riches et pauvres
paient le même montant et non le même pourcentage de leur revenu ou un pourcentage
allant en augmentant par paliers) comme la TPS et la TVQ font que chaque année le taux
d'impôt augmente automatiquement du taux d'inflation moins les bonbons accordés à
chaque budget.
- En plus, depuis 20 ans, le taux d'imposition de la partie la plus élevée des revenus
des personnes a diminué de 25% au Québec.
- En un mot comme en dix, les compagnies et les riches font la grève de l'impôt
pendant que nous, les travailleurs et travailleuses, on passe à la caisse.
- On imagine alors l'ampleur des luttes qu'il va falloir faire pour simplement revenir à
la situation de 1975 ou de 1950, qui n'était pas un idéal.
- C'est donc dire que pour que les travailleuses et travailleurs veuillent se mobiliser à
fond pour imposer profits, revenus élevés et richesse, ces nouveaux impôts devront
servir à créer des emplois et des services publics et non pour payer les banques et les
riches.
- C'est d'ailleurs cette grève de l'impôt, suite au ralentissement des investissements
faute de taux de rentabilité au goût des capitalistes, qui sont la cause fondamentale
des déficits et de la dette.
- Ayant beaucoup d'argent dont ils ne savaient plus que faire, les compagnies et les
riches ont, pour un temps, prêté aux gouvernements sans risque mais avec un taux
d'intérêt élevé grâce à la complicité de la Banque du Canada.
- Une fois l'engrenage de l'endettement lancé, la dette nouvelle finit par seulement
payer les intérêts sur la dette ancienne.
- Selon Statistique Canada, les programmes sociaux sont responsables de moins de 10% de la
dette. Le reste est dû aux intérêts, c'est-à-dire que les emprunts ont surtout servi
à payer les intérêts sur les premiers emprunts. C'est la dette qui paye la dette. On
appelle ça des shylock.
- Aujourd'hui, les gouvernements étant endettés jusqu'au cou, la pression fiscale sur
les travailleurs étant au maximum tolérable, les coupures étant difficiles à
continuer, banques et riches, craignent une banqueroute des gouvernements.
- Les gouvernements ne peuvent pas, bien sûr, fermer boutique. Leur façon de faire
faillite est d'imprimer de l'argent à la tonne, générant ainsi de l'hyper-inflation, ce
qui réduit à rien la valeur de la dette.
- Banques et rentiers préfèrent retirer leurs billes dès maintenant pour les placer en
Bourse et spéculer sur les monnaies au rythme de 1200 milliards de transactions par jour,
près de deux fois plus que la production de tout le Canada en une année.
| Selon le ministre Landry, taxer les gens à revenus élevés ne rapporterait pas
tellement plus d'impôt ? |
À examiner les statistiques du gouvernement sur l'impôt sur le revenu des personnes,
il y a du vrai dans cette affirmation bien qu'il exagère. Le problème, c'est que
- les riches s'incorporent en compagnies privées pour payer moins d'impôt donc leurs
revenus n'apparaissent pas dans les statistiques de l'impôt des personnes ;
- les très riches placent leurs épargnes dans les paradis fiscaux où les intérêts,
dividendes et valorisation sur ces épargnes ne sont plus taxables
et n'apparaissent
plus dans les statistiques.
- (Il faut distinguer les paradis fiscaux des abris fiscaux qui eux, peuvent apparaître
mais sont beaucoup moins importants que les paradis fiscaux.)
- Et il oublie qu'il est aussi possible de taxer la richesse, surtout au moment de
l'héritage, qui vient en partie des revenus pas assez imposés dans le passé.
| À attaquer aussi durement les capitalistes, grâce au libre-échange, ne vont-ils pas
essayer de sortir leur argent du Québec ? |
Tout à fait, c'est pour ça qu'on est contre l'ALÉNA et le nouvel AMI qui est un
ALÉNA au carré.
- L'AMI permettrait aux capitalistes
- de placer leur argent où ils veulent dans le monde, sans aucune condition ;
- de le retirer quand ils veulent, même si ça flanquait par terre l'économie d'un pays
comme ça vient d'arriver en Asie du sud-est ;
- d'être compensé pour n'importe quelle loi qui leur empêcherait de faire un profit
maximum ;
- last but not the least, de poursuivre un gouvernement devant un tribunal
international d'avance biaisée en leur faveur comme la compagnie américaine Ethyl qui
poursuit le gouvernement canadien devant les instances de l'ALÉNA pour lui avoir interdit
de produire un additif à l'essence dangereux pour la santé ;
- et ça lierait les États pendant 20 ans sans qu'ils aient le droit de s'en retirer.
- Au niveau du système économique global, on a un choix à faire :
- ou bien c'est le capitalisme financier qui contrôle les peuples avec son
libre-échange ;
- ou bien c'est nous qui taxons leurs capitaux quand ils ne l'investissent pas
productivement conformément à nos besoins, et c'est nous qui empêchons la sortie de cet
argent à moins qu'on y consente par solidarité internationale ou par avantage
réciproque entre pays négocié par traité.
- On a le droit d'avoir une économie nationale autonome, ce qui ne veut pas dire une
économie repliée sur elle-même. L'échange pour nous, c'est d'abord la libre
circulation des idées, puis des personnes dans la mesure de nos capacités d'accueil,
ensuite seulement des marchandises dans la mesure du nécessaire et pas du tout de celle
des capitaux.
- Le libre-échange, qui privatise la propriété intellectuelle et contrôle de
plus en plus fortement l'immigration, c'est l'ordre inverse avec les résultats qu'on
connaît.
| Le gel des intérêts sur la dette due aux institutions financières extérieures ou
l'imposition sévère des profits des transnationales non québécoises ne
provoqueront-elles pas des mesures de rétorsions des gouvernements américain, canadien,
etc.. |
C'est à prévoir
- Mais il ne faut pas pour autant en être terrorisé. Le Québec a des atouts dans son
jeu.
- En ces temps de vaches maigres, les transnationales ne crachent pas sur un marché de
sept millions d'habitants à niveau de vie élevé.
- Elles ne crachent pas non plus sur des ressources naturelles, dont l'électricité, et
une main d'uvre sophistiquée auxquelles elles pourront avoir accès moyennant un
apport significatif en valeur ajoutée.
- Ceci dit, les domaines stratégiques de la finance, des ressources naturelles et des
médicaments seront nationalisées. Mais des contrats de service seront possibles pour les
transnationales des pays « compréhensifs ».
- Il faut compter aussi sur les pressions des classes ouvrières et populaires de ces pays
qui ne seront pas indifférents à la conquête du pouvoir par le parti ouvrier et
populaire du Québec. Qu'on pense, par exemple, aux pressions de la jeunesse américaine
qui n'ont pas peu contribué à empêcher une deuxième guerre contre l'Iraq.
- Peut-être même que les peuples d'autres pays (en Europe occidental par exemple),
parviendront-ils au pouvoir avant nous, nous facilitant d'autant plus la tâche.
- Après tout, notre lutte pour la liberté et la justice sociale est une lutte
internationaliste
| À geler les intérêts sur la dette publique et à, en plus, contrôler l'usage des
capitaux, ne risque-t-on pas de précipiter la faillite des banques et, avec elles, de nos
épargnes ? |
C'est fort possible. Faut-il pleurer sur leur sort ?
- Mais il faut certainement protéger les épargnes populaires qu'elles contiennent et
qu'elles contrôlent.
- C'est pourquoi nous préconisons la nationalisation des institutions financières
payables aussi à la réalisation du plein emploi et selon leurs valeurs réelles et non
pas à leurs valeurs spéculatives déterminées par la Bourse.
- Une fois les fonds de pension et autres épargnes populaires aux mains d'une banque
d'État, le fonctionnement de celle-ci sera démocratisé.
- D'ailleurs les banques ont tellement de pouvoir et font tellement de profits qu'il faut
que la société les contrôle.
- La récolte et l'allocation des épargnes vers les investissements dans une économie
sont tellement une fonction stratégique qu'on ne peut pas laisser ça entre les mains
d'une poignée d'institutions financières surtout quand on sait que bien plus de la
moitié de nos épargnes sortent du Québec, même par la Caisse de dépôt.
- Une des premières choses que cette banque fera d'ailleurs, sera de rapatrier la
majorité des 200 milliards $ de placements hors Québec selon nos besoins et nos
capacités d'investissement et selon la possibilité d'avantages réciproques.
- Pour dire le vrai, si les riches veulent s'en aller, on ne les retiendra pas. Ils sont
plutôt de nuisibles parasites. S'ils parviennent à trop sortir de monnaie en papier ou
électronique, on changera notre monnaie et ils resteront avec du vent. Ce qui nous
intéresse, c'est la richesse physique dont ils sont les propriétaires qu'on gardera et
les gens talentueux à qui on fera, au besoin, de bonnes offres.
| S'il y a tant d'argent placé en dehors du Québec, c'est qu'il n'y a pas assez
d'occasions profitables au Québec. |
- La création d'emploi pour satisfaire nos besoins dans le respect de l'environnement
c'est ça la richesse qui compte pour les travailleurs.
- La prochaine crise majeure du système comme en 1980-81 ou 1990-91, sinon pire, changera
ces occasions profitables en pertes épouvantables.
- Cette crise majeure du système ne peut d'ailleurs manquer de survenir étant donné
l'appauvrissement continuel de la majorité des habitants de la planète ce qui canalise
les profits vers la spéculation au lieu de la production jugée comme insuffisamment
rentable.
- Plus une économie est autonome, mieux elle résistera aux tempêtes de l'économie
globale comme celle qui a emporté les soi-disant performantes économies de l'Asie du
sud-est.
- Faire des profits, ça a du bon pour mesurer la performance d'une usine pour la rendre
plus productive mais ça mène à la catastrophe humaine et écologique comme but
assignée à toute une économie.
| Mais est-ce possible d'aller dans ce sens alors que le restant de la planète va dans
l'autre ? |
- Pour dire le vrai, le Québec, malheureusement va, comme toutes les autres nations, vers
un monde d'appauvrissement, d'inégalités croissantes, vers une inévitable grande crise
à la fois économique, écologique et politique.
- Au Québec, comme ailleurs, souvent moins qu'ailleurs, qu'en France ou au Mexique par
exemple, des travailleurs et travailleuses proposent une alternative comme la nôtre.
- Où et quand auront lieu les premières percées d'un monde libre, égalitaire et
solidaire, personne ne peut le dire.
- Si le Québec est parmi les premiers, on sera sorti du cauchemar néolibéral plus vite
et on tracera la voie aux autres tout en les aidant du mieux qu'on peut.
- Autrement, on souffrira un peu plus longtemps mais on profitera de l'exemple des autres
et de leur aide.
- Y a-t-il une autre voie pour notre bonheur collectif et aussi individuel ?
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